Marque expirée - Marque en non vigueur

SARL MIRETTES
M. CAVAILLÉ Denis

Numéro de dépôt :
3478389
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
SARL MIRETTES de CAVAILLÉ Denis

Présentation de la marque SARL MIRETTES

Déposée le 31 janvier 2007 par monsieur CAVAILLÉ Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARL MIRETTES »

Le déposant est monsieur CAVAILLÉ Denis domicilié(e) 22 Rue Pierre Corre,95410 GROSLAY - 95410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAVAILLÉ Denis domicilié(e) 22 Rue Pierre Corre,95410 GROSLAY - 95410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL MIRETTES est expirée depuis le 31 janvier 2017.

CAVAILLÉ Denis a également déposé les autres marques suivantes : SARL BINOCLES


M. CAVAILLÉ Denis - 22 Rue Pierre Corre,95410 GROSLAY - 95410 - France


M. CAVAILLÉ Denis - 22 Rue Pierre Corre,95410 GROSLAY - 95410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

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